Mentions légales
Identification de l'éditeur du site et de son hébergeur.
assets/config.js et faites vérifier vos obligations selon votre statut.1. Éditeur du site
- Nom commercial
- X47Services
- Éditeur / entreprise individuelle
- Adresse
- Numéro SIREN
- TVA ou mention applicable
- Téléphone
- Adresse e-mail
- Directeur de publication
2. Hébergement
Astrabase est la plateforme logicielle utilisée pour l'infrastructure du site. L'identité juridique de l'hébergeur technique et les coordonnées à mentionner doivent être renseignées ci-dessous, selon le montage effectif.
- Hébergeur légal
- Adresse
- Téléphone
3. Médiation de la consommation
Pour les prestations à des consommateurs, les coordonnées du médiateur compétent que vous avez désigné doivent être communiquées conformément aux règles applicables.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, créations graphiques et éléments propres au site sont soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Toute réutilisation doit respecter les droits applicables.
5. Responsabilité
Les informations figurant sur le site décrivent les prestations proposées. Les conditions définitives de réalisation, le périmètre et le prix sont déterminés lors de la prise de contact et de l'établissement d'un devis, lorsqu'il est applicable.